Mentions légales

1. Informations sur l'éditeur du site

Le site internet www.neexusds.com (ci-après « le Site ») est édité par :

2. Agent enregistré (Registered Agent)

3. Hébergement du site

Le site www.neexusds.com est hébergé par :

Nom de domaine enregistré auprès de :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, animations, code source, design, structure) est la propriété exclusive de SDS or Smart Digital Solution LLC ou de ses partenaires, et est protégé par les lois américaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque NEEXUS, le logo NEEXUS, et l'ensemble des éléments visuels associés sont la propriété de SDS or Smart Digital Solution LLC. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SDS or Smart Digital Solution LLC.

Toute utilisation non autorisée du Site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des lois en vigueur.

5. Données personnelles et confidentialité

SDS or Smart Digital Solution LLC s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son Site. Les données personnelles collectées via le Site (formulaires de contact, demandes d'audit, etc.) sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et aux réglementations applicables, notamment :

• Le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) pour les utilisateurs de l'Union Européenne
• Le CCPA (California Consumer Privacy Act) pour les résidents californiens
• Les lois fédérales et étatiques américaines en matière de protection des données

Responsable du traitement des données :

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse email ci-dessus.

6. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En naviguant sur le Site, l'utilisateur consent à l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

7. Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur le Site sont présentées à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel. SDS or Smart Digital Solution LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

SDS or Smart Digital Solution LLC ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation de celui-ci, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, les destructions ou les virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. SDS or Smart Digital Solution LLC n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de ces sites en matière de protection des données personnelles.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit de l'État du Wyoming, États-Unis. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de l'État du Wyoming.

Pour les utilisateurs résidant dans l'Union Européenne, les dispositions impératives du droit de la consommation de leur pays de résidence s'appliquent dans la mesure où elles offrent une protection plus favorable.

10. Contact

Pour toute question ou réclamation :